×

Mentions Légales

1 - Édition du site

Site crée par Yanis Lefèvre et Mathias Agnus.

Propriétaire du site : Technipart Electronique , représenté par son Gérant : Laurent BAPTEE Tel : 0134307601- E-mail : technipart@technipart.fr - Adresse : 30 rue Georges Boucher, Pierrelaye 95480

Identification de l'entreprise : SARL TECHNIPART au capital social de 15245€ - SIRET :380 928 952 00023 - RCS de Pontoise B380 928 952 – N°TVA Intracommunautaire : FR89380928952 Adresse postale : 30 rue Georges Boucher, Pierrelaye 95480 –

Condition Générales de vente : Voir nos conditions générales de vente.
Directeur de la publication : Laurent Baptee - Contact : 01 34 30 76 01.

Hébergeur : nFrance 9 Rue Ritay, 31000 Toulouse 05 34 45 55 00

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Technipart est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Laurent Baptee - Technipart.

exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 - Limitations de responsabilité.

Technipart ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.technipart.fr.

Technipart décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.technipart.fr.

Technipart s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.technipart.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Technipart se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Technipart se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4 - CNIL et gestion des données personnelles.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.technipart.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre https://www.technipart.fr/cgu.

5 - Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.technipart.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.technipart.fr.

La navigation sur le site https://www.technipart.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.

6 - Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.technipart.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Pontoise.